LES STATUTS
Article 1 - Dénomination
Le titre de l'association est : "RANDONNEE EN VELAY" (1)
Article 2 - Objet et Durée
Cette association a pour objet la pratique et le developpement de la randonnée pédestre, tant pour sa pratique sportive que pour la découverte et la sauvegarde de l'environnement , le tourisme et les loisirs.
Sa durée est illimitée.
Article 3 - Siège social
L' association à son siège à: : 4, rue André Laplace 43000 LE PUY EN VELAY.
Sn siège peut être transféré sur simple décision du Conseil d'Administration.
Article 4 - Affiliation
L'association est affiliée à la Fédération Française de Randonnée Pédestre.
Elle s'engage à se conformer aux statuts et aux réglements de la Fédération, ainsi qu'à ceux de son Comité Régional et de son Comité Départemental.
Cette adhésion est annuelle, renouvelable chaque année.
Article 5 - Composition
L'association se compose de :
Membres d'honneur : personnes qui rendent ou ont rendu des sezrvices à l'association.
Membres bienfaiteurs : personnes physiques ou morales qui peuvent aider financièrement l'association.
Membres actifs : personnes physiques à jour de leurs cotisations et participant aux activités.
Article 6 - Adhésion et cotisation
Chaque membre doit être titulaire d'une licence de l'année en cours de la fédération.
Il peut cependant avoir une licence fédérale dans une autre assoiation et payer seulement une adhésion simple à l'association.
Chaque membre s'engage à respecter les statuts et le réglement intérieur.
Le montant de la cxotisation est fixée chaque année par l'assemblée générale.
Article 7 - Radiation
La qualité de membre se perd par :
- la démission
- le décès
- la radiation prononcée par le conseil d'administration pour non paiement de la licence ou pour motif grave.
Article 8 - Resources
Les ressources de l'association comprennent:
- le montant des cotisations des membres
- l'éxcédent monétaire résultant d'une organisation quelconque
- les aides diverses accordées par l'État, les Collectivités, les instances de la Fédération Française de la Randonnée ou autres.
- la vente occasionnelle d'articles de randonnée.
Article 9 - Conseil d'Administration
L'association est dirigée par unConseil d'Administration composé de membres, élus par l'assemblée générale.
Le comité directeur choisit parmi ses membres , au scrutin secret si nécessaire, un bureau composé de :
- un président
- un ou des vices-présidents
- un secrétaire et un secrétaire- adjoint
- un trésorier et un trésorier-adjoint
- des membres
Le président est élu pour quatre ans et les autres membres sont renouvelables par quart chaque année.
En cas de vacance, le comité directeur pourvoit provisoirement au remplacement de ses membres. Il est procédé à leur remplacement définitif par la prochaine assemblée générale. Les pouvoirs des membres prennent fin à l'époque où devait normalement expirer le mandat des membres remplacés.
Article 10 - Fonctionnement
Le Conseil d'Administration se réunit une fois au moins tous les trois mois, sur convocation du président, ou sur la demande du quart de ses membres.
Les décisions sont prises à la majorité des voix, en cas de partage, la voix du président est prépondérante.
Tout membre du comité directeur qui, sans excuse, n'aura pas assisté à trois réunions consécutives, pourra être considéré comme démissionnaire.
La convocation est envoyée quinze jours à l'avance par lettre simple ou courriel avec l'ordre du jour fixé par le président et le secrétaire.
Le vote est à main levée, sauf conditions particulieres ou le vote à bulletin secret est nécéssaire.
Pour chaque réunion, il est redigé un compte-rendu signé par le président et le secrétaire, envoyé aux membres du Conseil d'Administration et archivé par le secrétaire.
Article 11 - Assemblée Générale
L'assemblée générale ordinaire se réunit au moins une fois par an.
Quinze jours au moins avant la date fixée, les membres de l'association sont convoqués par les soins du secrétaire. L'ordre du jour est indiqué sur les convocations.
Le président, assisté des membres du Conseil d'Administration, préside l'assemblée et expose la situation morale de l'association. Le trésorier rend compte de sa gestion (année civile) et soumet le bilan à l'approbation de l'assemblée.
Il est procédé , après épuisement de l'ordre du jour, au remplacement, au scrutin secret si nécessaire, des membres du Conseil d'Administration sortant, conformément à l'article 9.
L'assemblée générale se prononce sur les modificationd des statuts.
Il est tenu un procès verbal de l'assemblée générale conservé dans les archives de l'association.
Article 12 - Assemblée Générale Extraordinaire
Si besoin est, ou sur la demande de la moitié plus un des membres inscrits, le président peut convoquer une assemblée générale extraordinaire. Ceci dans les mêmes conditions prévues à l'article 11.
Article 13 - Réglement intérieur
L'association posséde un règlement intérieur destiné à fixer les divers points non prévus dans les statuts.
Article 14 - Dissolution
En cas de dissolution de l'association , une assemblée générale est convoquée spécialement à cet effet dans les conditions prévues à l'article 11.
La validité de la dissolution requiert la majorité des deux tiers des voix des membres présents.
Une personne chargée de la liquidation des biens de l'association est désignée.
L'actif restant ne peut être réparti entre les membres . Il est dévolu conformément à l'article 9 de la loi du 16 juillet 1901 et au décret du 16 août 1901 à une ou plusieurs associations poursuivant des objectifs analogues.
1) L'association initiale a été fondée en 1971 sous le titre " les amis du Mezenc, Meygal et Lignon Vellave" .
Elle est devenue en 1997 "rRandonnée Pédestre et Patrimoine en Haute-Loire ", déclarée à la Sous-préfécture d'Yssingeaux sous le numéro 0433001507 le 29 avril 1997 et parue au Journal Officiel du 7 juin 1997 sous le N° 928.
Fait à Le Puy en Velay, le 12 mars 2016